What would you like to find?

Agréé par la Fédération Française
de Massage Assis

Mentions Légales

1. Propriétaire du site :

Mr Xavier Court
Société Xavier Court
Adresse : 9 AV DE SAINT OUEN 75017 PARIS
Contact : contact@xaviercourt.com
Directeur de publication : Xavier Court
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siren : 338786668

2. Hébergement :

Hébergeur :
Adresse web :
Adresse Postale :
Téléphone :
Adresse électronique (E-Mail) :

3. Crédit :

Créateur : La création du site internet www.xaviercourt.com a été réalisé par Digiplace
Crédits photos : Xavier Court

4. Propriété intellectuelle

Site déposé auprès de COPYRIGHT-FRANCE

Mr Xavier Court détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mr Xavier Court.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

Déclaration CNIL N°1944251 v 0

Conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’unique finalité de la collecte de données du formulaire de contact est de répondre à la demande de contact. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant à l’adresse ci-dessous.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à:
Xavier Court – 9, avenue de Saint-Ouen 75017 Paris

Crédits photos : Xavier Court